(26) Les patins de chenille en acier (ci-après les «PCA») sont un composant des engins comportant des chenilles utilisés dans la construction et l’exploitation minière, tels que les excavateurs, les bulldozers, les grues et les bandes transporteuses. Ce produit peut être vendu soit seul, soit en tant qu’élément de composants assemblés de plus grande taille, tels que des «trains de chenilles» (c’est-à-dire des pièces de train de roulement fabriquées en boulonnant des PCA et des chaînes de chenille), des «trains de chenilles complets» (c’est-à-dire des trains de chenilles avec des composants supplémentaires tels que des roues dentées, des galets et des roues folles), voire des trains de roulement complets (structures de support des engins de terrassement comprenant chacune deux trains de chenilles complets, leurs cadres et des composants mécaniques supplémentaires).
Règlement d’exécution (UE) 2025/780 · Article
Article considérant 26
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/780
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/780
Versionacte d'origine du 16/04/2025 (CELEX 32025R0780)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.