(42) Les parties préassemblées ou prêtes à assembler se composent plus particulièrement de quatre catégories: 1) châssis, 2) tourelles ou plateaux tournants, 3) plateformes ou paniers et 4) mécanismes de levage pour PEM. Le mécanisme de levage comprend les bras (télescopiques et/ou articulés, avec ou sans flèches) pour les élévateurs à bras télescopique et les élévateurs à bras articulé ou le mât vertical et les ciseaux pour les élévateurs à ciseaux. Les composants individuels sont exclus lorsqu’ils sont présentés séparément.
Règlement d’exécution (UE) 2025/796 · Article
Article considérant 42
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/796
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/796
Versionacte d'origine du 24/04/2025 (CELEX 32025R0796)
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