Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/833
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/833
Versionacte d'origine du 05/05/2025 (CELEX 32025R0833)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2025/833EUR-Lex →
(15) Conformément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009, lu conjointement avec l’article 6 du même règlement, et à la lumière tant des connaissances scientifiques et techniques actuelles que des résultats de l’évaluation des risques, il est toutefois nécessaire de prévoir certaines conditions.
Il y a notamment lieu d’envisager la nécessité éventuelle de réaliser des études supplémentaires en champ sur les cultures par assolement et une évaluation de l’exposition du bétail avant que les informations confirmatives requises aient été examinées par l’État membre rapporteur et évaluées par l’Autorité.
Davantage d’informations confirmatives sont nécessaires en ce qui concerne les études en champ sur les cultures par assolement, notamment une analyse des métabolites connus et éventuellement nouveaux.
Aller plus loin
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