(8) La substance «2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide» (no CAS 57966-95-7), portant la dénomination ISO «cymoxanil», qui a été classée comme toxique pour la reproduction de catégorie 2, figure à l’entrée 1580 de l’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et son utilisation est donc interdite dans les produits cosmétiques. Toutefois, l’entrée 1580 ne comprend pas la dénomination chimique supplémentaire «(2E)-2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide» ni le numéro CAS relatif à ce nom chimique visé dans le règlement délégué (UE) 2024/197. Pour des raisons de clarté et de sécurité juridique, il convient d’adapter l’entrée 1580 de manière qu’elle ait le même contenu que l’entrée correspondante du règlement (CE) no 1272/2008.
Règlement (UE) 2025/877 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/877
RattachementRèglement (UE) 2025/877
Versionacte d'origine du 12/05/2025 (CELEX 32025R0877)
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