Règlement d’exécution (UE) 2025/901 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/901
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/901
Versionacte d'origine du 19/05/2025 (CELEX 32025R0901)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/901EUR-Lex →

(3) Le règlement (CE) no 1950/2006 de la Commission, modifié par le règlement (UE) no 122/2013, a établi une liste des substances essentielles pour le traitement des équidés et des substances apportant un bénéfice clinique supplémentaire.

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