(8) Conformément à l’avis de l’Agence, les substances recommandées comme essentielles ou comme apportant un bénéfice clinique supplémentaire devraient être utilisées pour les maladies et les affections spécifiques, ou pour les besoins de traitements ou de diagnostic énumérés à l’annexe du présent règlement. L’Agence a par ailleurs indiqué qu’il convenait également d’envisager les alternatives énumérées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2025/901 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/901
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/901
Versionacte d'origine du 19/05/2025 (CELEX 32025R0901)
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