Règlement d’exécution (UE) 2025/902 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/902
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/902
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0902)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/902EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 est remplacée par le texte suivant:

«».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0902. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).