(12) Dans 8 des 9 scénarios pertinents pour toutes les utilisations représentatives du flufénacet, l’Autorité a également relevé un risque élevé pour les algues. Étant donné que l’issue d’un scénario est considérée comme acceptable par l’Autorité, cet élément ne permet pas de conclure que le flufénacet ne satisfait pas aux critères de renouvellement.
Règlement d’exécution (UE) 2025/910 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/910
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/910
Versionacte d'origine du 20/05/2025 (CELEX 32025R0910)
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