Règlement d’exécution (UE) 2025/910 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/910
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/910
Versionacte d'origine du 20/05/2025 (CELEX 32025R0910)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/910EUR-Lex →

(13) En outre, l’Autorité a conclu que l’évaluation de la pertinence des métabolites du flufénacet autres que le TFA présents dans les eaux souterraines et l’évaluation des risques pour les consommateurs n’avaient pas pu être complétées en raison du manque de données sur l’exposition à certains métabolites.

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