Règlement d’exécution (UE) 2025/937 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/937
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/937
Versionacte d'origine du 21/05/2025 (CELEX 32025R0937)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2025/937EUR-Lex →

(11) Le DBNPA est nécessaire pour la protection à court terme des boues minérales et autres additifs (par exemple, amidon, matériaux de remplissage, liants, agents antimousse, solutions polymères, produits barrière, revêtements et pigments) destinées à être utilisées pour la fabrication de papier par des utilisateurs industriels. Plusieurs substances actives ont été examinées en tant que potentielles solutions de remplacement du DBNPA pour une telle utilisation: le chlorhydrate de 2-méthyl-2,3-dihydro-1,2-thiazol-3-one, le 2-phénoxyéthanol, le (benzyloxy)méthanol, la 2-butyl-benzo[d]isothiazol-3-one («BBIT»), l’alcool benzylique, le biphényl-2-ol, la 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one («BIT»), le bronopol, le chlorocrésol, la 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one («CIT»), le mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (numéro Einecs: 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (numéro Einecs: 220-239-6) («mélange de CMIT/MIT»), le 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile («DBDCB»), le chlorure de didécyldiméthylammonium [«DDAC (C8-10)»], le chlorure de didécyldiméthylammonium («DDAC»), la 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione («DMDMH»), le monochlorhydrate de dodécylguanidine, le 2,2′-dithiobis[N-méthylbenzamide] («DTBMA»), l’(éthylènedioxy)diméthanol [produits de la réaction entre l’éthylèneglycol et le paraformaldéhyde («EGForm»)], l’éthanol, le formaldéhyde libéré à partir des produits de la réaction du paraformaldéhyde et de la 2-hydroxypropylamine (ratio 1:1), le formaldéhyde libéré à partir des produits de la réaction du paraformaldéhyde et de la 2-hydroxypropylamine (ratio 3:2), l’acide formique, le glutaral («glutaraldéhyde»), l’acide hexa-2,4-diénoïque («acide sorbique»), le 2,2′,2′′-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol («HHT»), le peroxyde d’hydrogène, le carbamate de 3-iodo-2-propynylbutylcarbamate («IPBC»), l’acide L-(+)-lactique, le MBIT, le 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one («MIT»), la monochloramine produite à partir de sulfate d’ammonium et d’une source de chlore, la N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine («diamine»), le N-(trichlorométhylthio)phthalimide («Folpet»), le 2-octyl-2H-isothiazoline-3-one («OIT»), le p-[diiodométhyl]sulphonyl]toluène, l’acide peracétique, le sorbate de potassium, l’1-oxyde de pyridine-2-thiol, le sel de sodium («pyrithione de sodium»), le pyrithione zincique («pyrithione de zinc»), le chlorure d’argent, le dioxyde de soufre libéré par le métabisulfite de sodium, la tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione («TMAD»), le sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (2:1) («THPS»). Il ressort toutefois de l’analyse des informations recueillies qu’aucune de ces substances actives ne saurait constituer un substitut approprié du DBNPA pour l’utilisation examinée en raison de leur utilisation à des fins de protection à long terme, de problèmes de compatibilité technique ou des risques qu’elles présentent.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0937. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).