Règlement d’exécution (UE) 2025/1078 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/03/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R1078-20260302, la plus récente en français ; acte d'origine du 02/06/2025).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1078
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1078
VersionConsolidée au 02/03/2026 (CELEX 02025R1078-20260302)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/1078EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «organismes nuisibles spécifiés»: Bactericera cockerelli (Šulc.), Bemisia tabaci Genn., Chloridea virescens Fabricius, Eotetranychus lewisi (McGregor), Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix subcrinita (Lec.), Helicoverpa zea (Boddie), Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae Blanchard, Liriomyza trifolii (Burgess), le virus de la mosaïque dorée du piment, le virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Spodoptera ornithogalli Guenée, le Begomovirus cucurbitapeponis et le Begomovirus solanumseveri;

2) «végétaux spécifiés»: les boutures non racinées destinées à la plantation de Calibrachoa spp. et de Petunia spp. et de leurs hybrides, cultivées au Guatemala et provenant directement de plantes mères importées de l’Union.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R1078-20260302. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).