Règlement d’exécution (UE) 2025/1078 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1078
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1078
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1078)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/1078EUR-Lex →

(7) Bactericera cockerelli (Šulc.), Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), Eotetranychus lewisi (McGregor), Helicoverpa zea (Boddie), Liriomyza sativae Blanchard, le virus de la mosaïque dorée du piment, le virus biparti de la rhizomanie du piment huasteco, Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., le begomovirus cucurbitacea et le Begomovirus solanumseveri figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess) figurent sur la liste des organismes de quarantaine de zone protégée à l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix subcrinita (Lec.) sont visés par les mesures prévues dans la décision d’exécution 2012/270/UE de la Commission et Chloridea virescens Fabricius et Spodoptera ornithogalli Guenée sont visés par les mesures prévues dans le règlement d’exécution (UE) 2022/1941 de la Commission. Étant donné que l’entrée des végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union est actuellement interdite, ceux-ci ne sont pas soumis aux exigences particulières prévues à l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1078. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).