Règlement d’exécution (UE) 2025/1082 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 27/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02025R1082-20251127, la plus récente en français ; acte d'origine du 02/06/2025).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1082
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1082
VersionConsolidée au 27/11/2025 (CELEX 02025R1082-20251127)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/1082EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «organismes nuisibles spécifiés»: Aleurodicus dispersus Russell, Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), le virus de la marbrure légère du niébé, Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae Blanchard, Liriomyza trifolii (Burgess), Nipaecoccus viridis (Newstead), Potyvirus capsivenae, le virus de l’enroulement de la pomme de terre, le virus S de la pomme de terre (isolats de pays tiers), le virus X de la pomme de terre (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni e.a., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi e.a. Emend. Safni e.a., Scirtothrips dorsalis Hood, Tetranychus neocaledonicus André, le virus de la marbrure légère de la tomate et Orthotospovirus tomatanuli;

2) «végétaux spécifiés»: les boutures non racinées destinées à la plantation de Calibrachoa spp. et de Petunia spp. et de leurs hybrides, cultivées au Kenya et provenant directement de plantes mères importées de l’Union.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R1082-20251127. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).