(1) Le N,N-diméthylacétamide (DMAC) et la 1-éthylpyrrolidin-2-one (NEP) sont des solvants dipolaires aprotiques. Le DMAC est classé à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil comme une substance toxique pour la reproduction de catégorie 1B, sur la base de sa toxicité pour le développement, et en tant que substance possédant une toxicité aiguë de catégorie 4. La NEP est classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 comme une substance toxique pour la reproduction de catégorie 1B, sur la base de sa toxicité pour le développement.
Règlement (UE) 2025/1090 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1090
RattachementRèglement (UE) 2025/1090
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1090)
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