(4) L’auteur du dossier a fondé son évaluation des dangers liés au DMAC et à la NEP sur les effets systémiques de ces substances sur plusieurs paramètres. Dans le dossier, il a établi une dose dérivée sans effet (DNEL) pour l’inhalation à long terme et une DNEL en cas d’exposition cutanée à long terme, sur la base d’études réalisées sur des humains en milieu professionnel et sur des animaux afin d’évaluer la toxicité de ces deux substances pour le développement, les modifications de la chimie clinique qu’elles induisent et leur incidence sur le poids et la fonction hépatiques. Pour la NEP, l’auteur du dossier a également établi un DNEL en cas d’exposition aiguë par inhalation.
Règlement (UE) 2025/1090 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1090
RattachementRèglement (UE) 2025/1090
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1090)
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