(6) Pour le DMAC, l’auteur du dossier a proposé une DNEL en ce qui concerne l’inhalation à long terme de 13 mg/m3 sur la base de données animales relatives à la toxicité pour le développement. Le CER a exprimé son accord avec cette évaluation et avec la DNEL proposée.
Règlement (UE) 2025/1090 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1090
RattachementRèglement (UE) 2025/1090
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1090)
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