Règlement (UE) 2025/1090 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/1090
RattachementRèglement (UE) 2025/1090
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1090)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2025/1090EUR-Lex →

(7) En ce qui concerne la DNEL en cas d’exposition cutanée à long terme au DMAC, le CER ne s’est pas rallié à l’avis de l’auteur du dossier, qui proposait une DNEL pour l’exposition cutanée à long terme fondée sur l’augmentation du poids relatif du foie chez le rat. Le CER a par contre recommandé une DNEL pour l’exposition cutanée à long terme de 1,8 mg/kg de poids corporel/jour, sur la base de données animales relatives à une étude de toxicité orale pour le développement prénatal chez le rat.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1090. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).