Règlement (UE) 2025/1090 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/1090
RattachementRèglement (UE) 2025/1090
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1090)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2025/1090EUR-Lex →

(8) En ce qui concerne la NEP, le CER a rejoint l’auteur du dossier et a recommandé une DNEL pour l’inhalation à long terme de 4,0 mg/m3 sur la base d’une étude de toxicité orale sur 90 jours. À propos de cette substance, le CER ne s’est pas rallié à l’auteur du dossier, qui proposait de fixer une DNEL pour l’inhalation locale aiguë. Le CER a proposé de ne fixer aucune DNEL distincte pour l’inhalation locale aiguë, notamment parce que la valeur de 4,0 mg/m3 fixée pour la DNEL en cas d’inhalation à long terme était jugée suffisante pour prévenir les effets locaux sur les voies respiratoires lors d’une exposition continue et répétée à la NEP.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1090. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).