Règlement d’exécution (UE) 2025/1105 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1105
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1105
Versionacte d'origine du 03/06/2025 (CELEX 32025R1105)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/1105EUR-Lex →

(8) Par le règlement d’exécution (UE) 2023/2194 de la Commission, la substance «kétoprofène» a donc été inscrite dans le règlement (UE) no 37/2010 en tant que substance autorisée pour les volailles.

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