Règlement (UE) 2025/1112 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/1112
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2025/1112
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1112)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2025/1112EUR-Lex →

1. Dans le tableau 1 de la section 2 de la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 16.130:

| «16.132 | Naringénine | 480-41-1 | | |

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 1.4

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 1.7

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 1.8 (uniquement produits à base de soja)

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 3

Pas plus de 400 mg/kg pour la catégorie 5.1

Pas plus de 400 mg/kg pour la catégorie 5.2

Pas plus de 400 mg/kg pour la catégorie 5.3

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 6.3

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 8.2

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 8.3

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 11.4

Pas plus de 1 000 mg/kg pour la catégorie 12.2

Pas plus de 200 mg/kg pour la catégorie 12.5

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 12.9

Pas plus de 300 mg/kg pour la catégorie 14.1

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 14.1.4 (uniquement produits à base de lait et de soja)

Pas plus de 400 mg/kg pour la catégorie 15.1

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 16 (uniquement produits à base de lait et de soja)

| | EFSA»

2. Dans le tableau 1 de la section 2 de la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 16.133:

| «16.134 | 2-méthyl-1-(2-(5-(p-tolyl)-1H-imidazol-2-yl)pipéridin-1-yl)butan-1-one | 2413115-68-9 | | | Pas plus de 100 mg/kg pour la catégorie 5.3 | | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1112. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).