(1) L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments et énonce les conditions de leur utilisation.
Règlement (UE) 2025/1150 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1150
RattachementRèglement (UE) 2025/1150
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1150)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.