Article considérant 121

(121) Jiangxi Brother a fait observer que les deux producteurs brésiliens fabriquaient des produits différents des saveurs, parfums et arômes chimiques et qu’il ne fallait donc pas les utiliser pour calculer la valeur normale. En ce qui concerne les fabricants turcs, Jiangxi Brother a fait valoir que la société Mercan Kimya disposait d’états financiers accessibles au public qui fournissaient de meilleures informations financières que les six autres sociétés, en particulier pour les frais VAG qui étaient explicitement déclarés. À l’appui de cette affirmation, Jiangxi Brother a fait référence à l’arrêt du Tribunal dans l’affaire T-762/20, Sinopec Chongqing SVW Chemical e.a./Commission, qui dispose que les frais VAG d’une société du pays représentatif supportés au-delà du niveau départ usine ne devraient pas être pris en considération dans le calcul de la valeur normale en application de l’article 2, paragraphe 6 bis, du règlement de base. Selon Jiangxi Brother, les données financières qui ne révèlent pas d’informations aussi détaillées ne devraient pas être prises en considération, car elles ne permettent pas d’exclure les frais VAG. En outre, Jiangxi Brother a également fait observer que la Turquie semblait présenter le pourcentage le plus faible d’importations en provenance de Chine et de pays non membres de l’OMC et, sur cette base, il a laissé entendre que la Turquie était le pays représentatif le plus approprié.