Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article

Article considérant 203

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
RéférenceConsidérant 203 du règlement d’exécution (UE) 2025/1151EUR-Lex →

(203) Comme expliqué au considérant 43, le produit concerné relève de deux codes NC distincts:

— ex29124100 pour la vanilline de synthèse, la vanilline naturelle et la vanilline de synthèse biosourcée, et

— ex29124200 pour l’éthylvanilline.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1151. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).