(284) En outre, compte tenu de la volatilité observée en 2022 et 2023, il existe une grande incertitude quant à la mesure dans laquelle la baisse de la consommation (c’est-à-dire des ventes aux utilisateurs) reflète une diminution de l’utilisation réelle de vanilline.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article
Article considérant 284
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
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