Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article

Article considérant 319

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
RéférenceConsidérant 319 du règlement d’exécution (UE) 2025/1151EUR-Lex →

(319) Pour cet utilisateur, le coût de la vanilline était important pour les produits finaux dont l’un des intrants était la vanilline. Dans le même temps, les ventes de ces produits ont contribué positivement au résultat financier global de la société.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1151. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).