Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article

Article considérant 48

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
RéférenceConsidérant 48 du règlement d’exécution (UE) 2025/1151EUR-Lex →

(48) En réponse à ces observations, l’industrie de l’Union a estimé que, si certaines différences existent entre les quatre types de vanilline, cela ne les empêche pas de constituer un seul produit aux fins d’une enquête antidumping et de relever d’un même champ d’application dans une telle enquête. Selon elle, tous les types de vanilline sont artificiels, sont utilisés aux mêmes fins et partagent les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques essentielles, comme le montre le tableau suivant:

Tableau 1

| Type de Vanilline | Code NC | Formules moléculaires chimiques | Numéro CAS (Chemical Abstract Number) | Origine de la matière première

| Vanilline de synthèse | 29124100 | C8H8O3 | 121-33-5 | Pétrole brut

| Vanilline naturelle | 29124100 | C8H8O3 | 121-33-5 | Biocarburant

| Vanilline de synthèse biosourcée («biovanilline») | 29124100 | C8H8O3 | 121-33-5 | Biocarburant

| Éthylvanilline | 29124200 | C9H10O3 | 121-32-4 | Pétrole brut

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1151. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).