(53) Frey & Lau et Thrive ont fait valoir que l’éthylvanilline ne saurait être considérée comme un produit similaire pour la vanilline synthétique. Ils ont également affirmé que la vanilline biosourcée et la vanilline naturelle avaient un coût de production considérablement plus élevé, et donc un prix de vente également plus élevé, que la vanilline synthétique, et qu’elles étaient présentes en quantités nettement moindres sur le marché de l’Union. Par conséquent, ces produits ne peuvent pas non plus être considérés comme un produit similaire pour la vanilline synthétique.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article
Article considérant 53
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
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