Règlement d’exécution (UE) 2025/1151 · Article

Article considérant 54

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1151
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1151)
RéférenceConsidérant 54 du règlement d’exécution (UE) 2025/1151EUR-Lex →

(54) Un autre utilisateur, Arethia, qui, jusqu’alors, ne s’était pas fait connaître et n’avait pas soumis de questionnaire, a également présenté des observations. Il a fait écho au point de vue de Frey & Lau (exprimé aux considérants 46 et 47), selon lequel l’éthylvanilline est un produit distinct de la vanilline synthétique et de la vanilline naturelle.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1151. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).