Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1152)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/1152EUR-Lex →

(1) Le règlement d’exécution (UE) no 993/2011 de la Commission prévoyait l’inscription de l’hydroxy-8-quinoléine (nom commun de la quinoléine-8-ol) en tant que substance active à l’annexe, partie B, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission.

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