(10) Les substances actives classées comme toxiques pour la reproduction de catégorie 1B ne peuvent être approuvées que si l’exposition des humains est négligeable. Les utilisations représentatives de la quinoléine-8-ol, soumises à certaines conditions et restrictions, ont montré que, si celles-ci sont respectées, une exposition négligeable de l’homme peut être démontrée, par voie tant alimentaire que non alimentaire.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1152)
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