(18) Il est également nécessaire d’exiger des informations confirmatives supplémentaires de la part du demandeur en ce qui concerne l’exposition non alimentaire à la substance active, des données sur le métabolisme des cultures en rotation provenant d’une étude en milieu clos et portant sur le devenir du composé parent dans les cultures suivantes, ainsi que des études ou des informations visant à confirmer l’absence de potentiel clastogène et aneugène pour la quinoléine-8-ol.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 · Article
Article considérant 18
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1152)
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