(20) Le règlement d’exécution (UE) 2015/408 de la Commission a prévu l’inscription de l’hydroxy-8-quinoléine (quinoléine-8-ol) sur la liste des substances dont on envisage la substitution. Compte tenu du renouvellement de l’approbation de la quinoléine-8-ol comme substance dont on envisage la substitution et de l’inscription correspondante de cette substance dans la partie E de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, il convient de supprimer l’entrée relative à la quinoléine-8-ol de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/408.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1152)
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