Règlement d’exécution (UE) 2025/1152 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1152
Versionacte d'origine du 11/06/2025 (CELEX 32025R1152)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2025/1152EUR-Lex →

(9) Le règlement (UE) 2017/776 de la Commission a modifié l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil afin d’y faire inscrire la quinoléine-8-ol (en tant que 8-hydoxyquinoléine), classée comme toxique pour la reproduction de catégorie 1B.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).