Les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1988 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe I est modifiée comme suit:
a) dans les fiches relatives aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.0090, 09.0124, 09.0125, 09.0126, 09.0127, 09.0141, 09.0165, 09.0166, 09.0167, 09.0168 et 09.0169, à la ligne «Preuve de l’origine», l’alinéa suivant est ajouté dans la deuxième colonne:
| | «À moins que les règles applicables pendant la période transitoire prévue à l’article 31 quater du présent règlement ne permettent d’utiliser le document mentionné au premier alinéa de la présente ligne, l’ELAN1L-TCDOC délivré par les autorités compétentes conformément à l’article 15 bis du règlement d’exécution (UE) 2020/761, conformément aux exigences énoncées à l’annexe XIV.8 du règlement d’exécution (UE) 2020/761.»
b) dans la fiche relative au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0143, à la ligne «Preuve de l’origine», l’alinéa suivant est ajouté dans la deuxième colonne:
| | «À moins que les règles applicables pendant la période transitoire prévue à l’article 31 quater du présent règlement ne permettent d’utiliser le document mentionné au premier alinéa de la présente ligne, l’ELAN1L-TCDOC délivré par les autorités compétentes, conformément aux exigences énoncées à l’annexe XIV.8 du règlement d’exécution (UE) 2020/761.»
c) les fiches relatives aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.0141, 09.0165, 09.0166, 09.0167, 09.0168 et 09.0169 sont modifiées comme suit:
i) la ligne «Numéro d’ordre» est remplacée par ce qui suit:
| «Numéro d’ordre |
09. 0141 — Riz décortiqué
09. 0165 — Riz en paille (riz paddy)
09. 0166 — Riz blanchi (à grains moyens ou longs)
09. 0167 — Riz blanchi (à grains ronds)
09. 0170 — Riz blanchi (autre riz)
09. 0168 — Riz semi-blanchi (à grains moyens ou longs)
09. 0169 — Riz semi-blanchi (à grains ronds)
09. 0171 — Riz semi-blanchi (autre riz)»
ii) la ligne «Désignation du produit et codes NC» est remplacée par ce qui suit:
| «Désignation du produit et codes NC |
Riz décortiqué:
100620
Riz en paille (riz paddy):
10061030
10061050
10061071
10061079
Riz blanchi (à grains moyens ou longs):
10063063
10063065
10063067
10063094
10063096
10063098
Riz blanchi (à grains ronds):
10063061
10063092
Riz blanchi (autre riz):
10063069
10063099
Riz semi-blanchi (à grains moyens ou longs):
10063023
10063025
10063027
10063044
10063046
10063048
Riz semi-blanchi (à grains ronds):
10063021
10063042
Riz semi-blanchi (autre riz):
10063029
10063049»
2) À l’annexe II, partie B, le titre est remplacé par ce qui suit:
«B. Contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.0141, 09.0165, 09.0166, 09.0167, 09.0168, 09.0169, 09.0170 et 09.0171.».