(119) Au terme d’une analyse plus approfondie, la Commission a constaté que la part globale de la vapeur dans les coûts, bien que négligeable, était tout aussi importante que celle du gaz ou de l’électricité et a donc rejoint l’avis de SFY et de SYB. La Commission a donc calculé une valeur de référence distincte pour la vapeur, qui est indiquée dans le tableau 1 ci-dessous.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1288 · Article
Article considérant 119
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1288
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1288
Versionacte d'origine du 27/06/2025 (CELEX 32025R1288)
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