Règlement d’exécution (UE) 2025/1328 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/06/2025, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02025R1328-20250829 du 29/08/2025, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1328
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1328
VersionVersion d'origine (CELEX 02025R1328-20250829)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2025/1328EUR-Lex →

FORMULES POUR LES VALEURS TOTALES ET MOYENNES

1. Les valeurs totales (cumulées) de la consommation d’énergie primaire et d’énergie finale, des émissions opérationnelles de GES et de la production d’énergie renouvelable sur site indiquées sur les CPE, ainsi que de la réduction estimée des émissions opérationnelles de GES et des économies d’énergie estimées indiquées sur les passeports de rénovation du bâtiment sont calculées comme la simple somme des valeurs correspondantes indiquées sur les CPE délivrés au cours de l’année de déclaration, selon la formule suivante:

EtotNi1Ei (1)

dans laquelle:

Etotconsommation d’énergie primaire ou finale totale ou émissions opérationnelles de GES totales ou production totale d’énergie renouvelable sur site ou réduction totale estimée des émissions opérationnelles de GES ou économies d’énergie totales estimées (en MWh/an ou en t éq. CO2/an).

Eiconsommation d’énergie primaire ou finale ou émissions opérationnelles de GES ou production d’énergie renouvelable sur site ou réduction des émissions opérationnelles de GES du bâtiment ou de l’unité de bâtiment «i» (en MWh/an ou en t éq. CO2/an).

2. Les valeurs moyennes de la consommation d’énergie primaire et d’énergie finale, des besoins en énergie, des émissions opérationnelles de GES et du PRP tout au long du cycle de vie figurant sur les CPE, ainsi que de la performance énergétique et de la réduction estimée des émissions opérationnelles de GES des bâtiments indiquées sur les passeports de rénovation du bâtiment sont calculées selon la formule suivante:

EavgNi1Ei*AiAtot (2)

dans laquelle:

Eavgvaleur moyenne de la consommation d’énergie primaire ou finale ou de la performance énergétique ou des émissions opérationnelles de GES ou du PRP tout au long du cycle de vie ou de la réduction estimée des émissions opérationnelles de GES, en kWh/an ou en kWh/(m2.an) ou en kg éq. CO2/(m2.an).

Eiconsommation d’énergie primaire ou finale ou performance énergétique ou performance en matière d’émissions ou PRP tout au long du cycle de vie ou réduction estimée des émissions opérationnelles de GES du bâtiment ou de l’unité de bâtiment «i», en kWh/an ou en kWh/(m2.an) ou en kg éq. CO2/(m2.an).

Nnombre total de bâtiments ou d’unités de bâtiment.

Aisurface de plancher utile/de référence du bâtiment ou de l’unité de bâtiment «i», en m2.

Atotsomme des surfaces de plancher utiles/de référence des bâtiments ou des unités de bâtiment, en m2.

3. Les notes moyennes de l’indicateur de potentiel d’intelligence, totales et pour chaque fonctionnalité principale, les économies d’énergie moyennes estimées, les économies moyennes estimées sur la facture énergétique et le volume d’investissement moyen estimé figurant sur les passeports de rénovation du bâtiment sont calculés selon la formule suivante:

VavgNi1ViN (3)

dans laquelle:

Vavgnote moyenne de l’indicateur de potentiel d’intelligence ou économies d’énergie moyennes estimées ou économies moyennes estimées sur la facture énergétique ou volume d’investissement moyen estimé.

Vinote moyenne de l’indicateur de potentiel d’intelligence ou économies d’énergie estimées, économies estimées sur la facture énergétique ou volume d’investissement estimé indiqués dans l’indicateur de potentiel d’intelligence ou le passeport de rénovation du bâtiment ou de l’unité de bâtiment «i», en [-] ou en [%] ou en EUR/bâtiment ou unité de bâtiment/an ou en milliers d’EUR/m2.

Nnombre total de certificats relatifs à l’indicateur de potentiel d’intelligence ou de passeports de rénovation du bâtiment comprenant ces informations.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R1328-20250829. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).