Règlement d’exécution (UE) 2025/1330 · Article

Article considérant 52

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1330
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1330
Versionacte d'origine du 10/07/2025 (CELEX 32025R1330)
RéférenceConsidérant 52 du règlement d’exécution (UE) 2025/1330EUR-Lex →

(52) En l’absence d’autres observations, et à la lumière de la valeur de référence actualisée pour la main-d’œuvre mentionnée au considérant 38 ci-dessus et des modifications de la valeur de référence pour le charbon résumées au considérant 42 ci-dessus, les conclusions relatives à la valeur normale exposées aux considérants 39 à 208 du règlement provisoire ont été confirmées. Par souci de clarté, les lignes suivantes remplacent les lignes «Main-d’œuvre» et «Charbon» du tableau 1 du règlement provisoire:

«Tableau 1

Facteurs de production de la lysine

| Facteur de production | Code de marchandise | Source des données | Valeur (CNY) | Unité de mesure

| Main-d’œuvre

| Main-d’œuvre | [sans objet] | OIT | 19,8 | Heure de travail

| Énergie

| Charbon sous-bitumineux | 270119 | GTA | 0,969 | kg

| Lignite | 270210 | GTA | 0,502 | kg»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1330. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).