Règlement d’exécution (UE) 2025/1342 · Article

Article considérant 90

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1342
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1342
Versionacte d'origine du 11/07/2025 (CELEX 32025R1342)
RéférenceConsidérant 90 du règlement d’exécution (UE) 2025/1342EUR-Lex →

(90) En réponse au point c), la Commission a considéré que, contrairement à ce qu’affirme Fusong, il n’y a pas d’asymétrie dans le calcul. En ce qui concerne les deux autres calculs proposés par Fusong, la Commission a observé que, dans les deux cas, les produits et les charges provenant d’autres activités sont en fait totalement écartés. Pour les raisons exposées au considérant 89 ci-dessus, la Commission n’a pas jugé utile de les écarter et n’a donc pas accepté les autres calculs de Fusong.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1342. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).