L’annexe VI du règlement délégué (UE) 2023/2534 est modifiée comme suit:
1) le point 1 est modifié comme suit:
a) au premier alinéa, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:
«Dans le cas des sèche-linge domestiques à tambour électriques, la documentation technique visée à l’article 3, paragraphe 1, point b), i), comprend les informations suivantes:»;
b) le point g) est remplacé par le texte suivant:
«g) les valeurs pour les paramètres techniques figurant dans le tableau 5 pour le programme eco qui sont considérées comme les valeurs déclarées aux fins de la procédure de contrôle prévue à l’annexe IX.»;
2) dans le tableau 5, l’intitulé est remplacé par le texte suivant:
«Tableau 5
Paramètres techniques déclarés pour les sèche-linge domestiques à tambour électriques»;
3) au point 2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Pour les sèche-linge à tambour fonctionnant au gaz, la documentation technique visée à l’article 3, paragraphe 1, point b), i), comprend les informations énumérées au paragraphe 1, points a) à f), de la présente annexe, ainsi que les informations figurant dans le tableau 6 pour le programme eco. Les valeurs du tableau 6 sont considérées comme les valeurs déclarées aux fins de la procédure de contrôle prévue à l’annexe IX.»;
4) le tableau 6 est modifié comme suit:
a) le titre est remplacé par le titre suivant:
«Tableau 6
Paramètres techniques déclarés pour les sèche-linge domestiques à tambour fonctionnant au gaz»;
b) la quatrième ligne relative à la consommation de gaz du programme eco à demi-charge est remplacée par le texte suivant:
| «Consommation de gaz pour le programme eco à demi-charge (Egdry,½) | kWh/cycle de séchage | X,XX»
c) les dixième, onzième et douzième lignes sur la durée du programme pour le programme eco sont remplacées par le texte suivant:
| «Durée du programme pour le programme eco à pleine charge (Tdry) | h:min | X:XX
| Durée du programme pour le programme eco à demi-charge (Tdry½) | h:min | X:XX
| Durée pondérée du programme pour le programme eco (Tt) | h:min | X:XX»
5) le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3. Lorsque les informations figurant dans la documentation technique pour un sèche-linge domestique à tambour particulier ont été obtenues:
a) à partir d’un modèle dont les caractéristiques techniques pertinentes pour les informations techniques à fournir sont les mêmes, mais qui est produit par un autre fournisseur;
b) par un calcul fondé sur les caractéristiques de conception ou par extrapolation à partir d’un autre modèle du même fournisseur ou d’un autre fournisseur,
la documentation technique fournit le détail de ces calculs, l’évaluation effectuée par le fournisseur afin de vérifier l’exactitude des calculs et, le cas échéant, la déclaration d’identité entre les modèles des différents fournisseurs.».