Règlement délégué (UE) 2025/1353 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/1353
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/1353
Versionacte d'origine du 01/07/2025 (CELEX 32025R1353)
RéférenceConsidérant 10 du règlement délégué (UE) 2025/1353EUR-Lex →

(10) Le calcul de l’indice de réparabilité devrait être effectué au moyen d’une formule fondée sur des paramètres spécifiques qui ont été jugés pertinents pour déterminer la facilité de réparation pour chaque modèle de sèche-linge domestique à tambour. Ces paramètres sont la profondeur du désassemblage, le type d’éléments de fixation, le type d’outil et les informations relatives à la réparation.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1353. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).