Version d'origine : acte du 02/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2025/1355
IntituléANNEXE I — Règlement abrogé et liste de ses modifications successives — (visés au considérant 1)
RattachementRèglement (UE) 2025/1355
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1355)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2025/1355EUR-Lex →
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Règlement (UE) no 795/2014 de la Banque centrale européenne du 3 juillet 2014 concernant les exigences de surveillance applicables aux systèmes de paiement d’importance systémique (BCE/2014/28)
(JO L 217 du 23.7.2014, p. 16).
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Règlement (UE) 2017/2094 de la Banque centrale européenne du 3 novembre 2017 modifiant le règlement (UE) no 795/2014 concernant les exigences de surveillance applicables aux systèmes de paiement d’importance systémique (BCE/2017/32)
(JO L 299 du 16.11.2017, p. 11).
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Règlement (UE) 2021/728 de la Banque centrale européenne du 29 avril 2021 modifiant le règlement (UE) no 795/2014 concernant les exigences de surveillance applicables aux systèmes de paiement d’importance systémique (BCE/2021/17)
(JO L 157 du 5.5.2021, p. 1).
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