Règlement d’exécution (UE) 2025/1390 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1390
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1390
Versionacte d'origine du 15/07/2025 (CELEX 32025R1390)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/1390EUR-Lex →

(5) Le 7 février 2025, le demandeur a retiré sa demande d’autorisation de la préparation des bactériophages PCM F/00069, PCM F/00070, PCM F/00071 et PCM F/00097 pour les oiseaux d’ornement. En outre, le 14 avril 2025, le demandeur a retiré sa demande d’autorisation de cette préparation en vue de son utilisation dans des aliments complémentaires pour animaux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1390. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).