(4) À la suite de modifications largement acceptées des références de nomenclature de quatre espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union, il est nécessaire de modifier les noms ou d’autres éléments de la nomenclature complète pour les espèces exotiques envahissantes suivantes inscrites à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2016/1141: Eichhornia crassipes, Hakea sericea, Pennisetum setaceum, Tamias sibiricus.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1422 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1422
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1422
Versionacte d'origine du 17/07/2025 (CELEX 32025R1422)
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