Règlement d’exécution (UE) 2025/1422 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1422
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1422
Versionacte d'origine du 17/07/2025 (CELEX 32025R1422)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/1422EUR-Lex →

(5) Compte tenu de l’évolution de la taxonomie de l’espèce envahissante Lampropeltis getula, il est nécessaire de rappeler et de clarifier le champ d’application tel que défini dans l’évaluation des risques initiale à l’origine de son inscription sur la liste de l’Union. Cette évaluation des risques utilise la référence «sensu lato» pour englober l’espèce dans son sens taxonomique le plus large. Afin de tenir compte des évolutions taxonomiques potentielles et de garantir une couverture réglementaire solide, il convient de mentionner explicitement les sous-espèces concernées.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1422. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).