Règlement d’exécution (UE) 2025/1456 · Article

Article considérant 152

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1456
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1456
Versionacte d'origine du 17/07/2025 (CELEX 32025R1456)
RéférenceConsidérant 152 du règlement d’exécution (UE) 2025/1456EUR-Lex →

(152) En ce qui concerne la poudre d’oxyde d’aluminium, compte tenu de la valeur absolue et relative négligeable de ce facteur de production dans le coût total de fabrication, elle a été déplacée dans la rubrique «consommables» aux fins de la construction de la valeur normale. Cet argument est donc devenu dénué de pertinence.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1456. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).