(35) Les types de corindon artificiel sont également appelés alumine fondue blanche, alumine fondue rose, alumine fondue rubis, alumine fondue brune, sol-gel, etc. Tous ces types sont inclus, indépendamment de leur dénomination commerciale, pour autant qu’ils correspondent aux propriétés ou aux spécifications établies dans les descriptions des codes TARIC pertinents.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1456 · Article
Article considérant 35
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1456
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1456
Versionacte d'origine du 17/07/2025 (CELEX 32025R1456)
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