Article considérant 47

(47) La Commission a observé que le corindon sol-gel présentait des caractéristiques physiques, techniques et chimiques de base similaires à celles d’autres types d’alumine fondue. Tant le corindon sol-gel que les autres types de produits à base d’alumine fondue, y compris l’alumine fondue blanche et l’alumine fondue brune, se composent principalement d’oxyde d’aluminium (Al2O3) et présentent des niveaux comparables de dureté, de résistance thermique et de stabilité chimique, ce qui les rend adaptés à des applications industrielles similaires. Bien que l’alumine sol-gel soit fabriquée par un procédé de synthèse chimique distinct plutôt que par fusion conventionnelle et bien qu’elle provienne d’une matière première différente, les différences au niveau du procédé de production et des intrants ne sont pas pertinentes en soi pour déterminer si un type de produit est un produit distinct lorsque cette divergence de méthode de production n’affecte pas sensiblement les propriétés fonctionnelles du produit final. De même, les différences de coûts et de prix ne justifient pas, à elles seules, la conclusion selon laquelle le sol-gel devrait être considéré comme un produit différent. Le fait que Tyrolit reconnaisse que l’alumine fondue blanche pourrait théoriquement remplacer le gel-sol, quoiqu’avec des performances réduites dans des applications plus exigeantes, démontre que les différents types d’alumine fondue partagent des caractéristiques fonctionnelles essentielles à un degré suffisant. La Commission a estimé que, pour la majorité des applications abrasives, il existait un degré significatif d’interchangeabilité entre l’alumine sol-gel et d’autres types d’alumine fondue.