Règlement d’exécution (UE) 2025/1465 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1465
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1465
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1465)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/1465EUR-Lex →

Les préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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