Règlement d’exécution (UE) 2025/1465 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1465
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1465
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1465)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1465EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20603 | Enterococcus faecium ATCC 53519 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus faecium ATCC 53519 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

Sous forme solide

- --------------------------------

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus faecium ATCC 53519

- ---------------------------------

Méthode d’analyse

Identification d’Enterococcus faecium ATCC 53519:

— électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

Dénombrement d’Enterococcus faecium ATCC 53519:

— méthode de dénombrement par étalement sur lame (ou méthode du milieu coulé) au moyen d’une gélose bile-esculine-azide ou d’une gélose de Slanetz et Bartley (EN 15788)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 107 UFC/kg de matière végétale fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 12 août 2035

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg de matière fraîche

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage

| 1k20604 | Enterococcus faecium ATCC 55593 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus faecium ATCC 55593 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

Sous forme solide

- --------------------------------

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus faecium ATCC 55593

- ---------------------------------

Méthode d’analyse

Identification d’Enterococcus faecium ATCC 55593:

— Méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — (CEN/TS 17697).

Dénombrement d’Enterococcus faecium ATCC 55593:

— méthode de dénombrement par étalement sur lame (ou méthode du milieu coulé) au moyen d’une gélose bile-esculine-azide ou d’une gélose de Slanetz et Bartley (EN 15788)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière végétale fraîche.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 12 août 2035

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1465. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).