Règlement délégué (UE) 2025/1475 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/1475
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/1475
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1475)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2025/1475EUR-Lex →

À l’annexe I du règlement (CE) no 273/2004, dans le tableau de la catégorie 1, les lignes suivantes sont insérées dans la liste des substances à l’endroit approprié de manière séquentielle selon le code NC:

| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS

| «4-pipéridone | pipéridin-4-one | 29333999 | 41661-47-6»

| «1-boc-4-pipéridone | 4-oxopipéridine-1-carboxylate de tert-butyle | 29333999 | 79099-07-3»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1475. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).